Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Bel Air Cabaney
Société Anonyme du Château Bel Air Cabaney

Numéro de dépôt :
98766978
Date de dépôt :
24/12/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2008

Présentation de la marque Château Bel Air Cabaney

Déposée le 24 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) du Château Bel Air Cabaney auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château Bel Air Cabaney » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) du Château Bel Air Cabaney domicilié(e) Sadirac, 33670 CREON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENITEZ Rafael Chateau BEL AIR - France.

La marque Château Bel Air Cabaney a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Bel Air Cabaney est expirée depuis le 24 décembre 2008.

du Château Bel Air Cabaney a également déposé les autres marques suivantes : Château BEL AIR LABARDE


Société Anonyme du Château Bel Air Cabaney - Sadirac, 33670 CREON - France


BENITEZ Rafael Chateau BEL AIR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Vin d'appellation d'origine contrôlée Bordeaux supérieur provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Bel Air Cabaney.